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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAIN-BIO-OSE
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SAIN-BIO-OSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIN-BIO-OSE
SAIN-BIO-OSE, SARL

Numéro de dépôt :
3776970
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
SAIN-BIO-OSE de SAIN-BIO-OSE

Présentation de la marque SAIN-BIO-OSE

Déposée le 22 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAIN-BIO-OSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAIN-BIO-OSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAIN-BIO-OSE domicilié(e) 24 rue du stade - 33240 - CADILLAC-EN-FRONSADAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 576 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAIN-BIO-OSE domicilié(e) 24 rue du stade - 33240 - CADILLAC-EN-FRONSADAIS - France.

La marque SAIN-BIO-OSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN-BIO-OSE est expirée depuis le 22 octobre 2020.


SAIN-BIO-OSE, SARL - 24 rue du stade - 33240 - CADILLAC-EN-FRONSADAIS - France - SIREN 527576771


SAIN-BIO-OSE - 24 rue du stade - 33240 - CADILLAC-EN-FRONSADAIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.