Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAILLY Jacques
/
PAC THERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC THERM
Monsieur SAILLY Jacques

Numéro de dépôt :
1054770
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAC THERM

Déposée le 22 juin 1978 par monsieur SAILLY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAC THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAILLY Jacques domicilié(e) 46, rue du Fer à Moulin 75005 PARIS. - France.

La marque PAC THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PAC THERM est expirée depuis le 22 juin 1988.


Monsieur SAILLY Jacques - 46, rue du Fer à Moulin 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Installations électro-thermiques, installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de récupération calorifique, pompes et notamment pompes à chaleur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.