Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVOCALPES
SAILLET Michel

Numéro de dépôt :
3334516
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration :
05/01/2015
AVOCALPES de SAILLET Michel

Présentation de la marque AVOCALPES

Déposée le 5 janvier 2005 par la société SAILLET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CHAMBERY), la marque française « AVOCALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société SAILLET Michel domicilié(e) 361, rue de la République,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 069 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Michel SAILLET domicilié(e) 361, rue de la République,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

La marque AVOCALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVOCALPES est expirée depuis le 5 janvier 2015.


SAILLET Michel - 361, rue de la République,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 381069913


Me Michel SAILLET - 361, rue de la République,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Produits de l'imprimerie notamment journaux, livres, brochures, plaquettes, revues (périodiques), affiches, pochettes en papier. Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique. Services juridiques et judiciaires ; services d'arbitrage ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation professionnelle en matière juridique et judiciaire, ainsi qu'en matière de droit ; services de contentieux ; recherches judiciaires et légales ; bureaux de rédaction d'actes juridiques et judiciaires ; services de médiation en matière juridique et judiciaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.