Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAILLARD DIFFUSION
SAILLARD DIFFUSION

Numéro de dépôt :
93473991
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque SAILLARD DIFFUSION

Déposée le 28 juin 1993 par SAILLARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAILLARD DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est SAILLARD DIFFUSION, domicilié(e) 99, avenue du Général Guisan 1009 PULLY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ARMAND-ALONSO Cabinet ARMAND BOEDELS & ASSOCIES - France.

La marque SAILLARD DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILLARD DIFFUSION est expirée depuis le 28 juin 2003.


SAILLARD DIFFUSION - 99, avenue du Général Guisan 1009 PULLY SUISSE - Suisse


Maître ARMAND-ALONSO Cabinet ARMAND BOEDELS & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Coutellerie, armes blanches Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises cannes, fouets et sellerie Brosses (à l'exception des pinceaux) et matériaux pour la brosserie, gamelles, récipients à boire, récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de sport non compris dans d'autres classes Emballage et entreposage de marchandises, réservation de places pour le voyage Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, production de films, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.