Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ORGEVAL
SAILLARD DENIS

Numéro de dépôt :
3350492
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
D\'ORGEVAL de SAILLARD DENIS

Présentation de la marque D'ORGEVAL

Déposée le 4 avril 2005 par SAILLARD DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ORGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est SAILLARD DENIS domicilié(e) 58 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAILLARD DENIS domicilié(e) 58 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France.

La marque D'ORGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORGEVAL est expirée depuis le 4 avril 2015.

SAILLARD DENIS a également déposé les autres marques suivantes : DESA DISTRIBUTION


SAILLARD DENIS - 58 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France


SAILLARD DENIS - 58 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Articles de papeteries, papier, albums, carte, livres, objet d'art gravés ou lithographiés, tableaux, aquarelles, dessins, serviette de toilette en papier, linge de table en papier. Tissus, couverture de lit et de table, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Porcelaine, faïence, bouteilles, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle non en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Commodes, coussins, fauteuils, sièges, literie, matelas ; vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; porte feuilles, porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyages, de plage. Joallerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte clefs de fantaisies. Statues ou figurines en métaux précieux. Médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.