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Marques déposées par SAILLANT FranÇois
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NOUGAMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAMAND
SAILLANT FranÇois

Numéro de dépôt :
1538693
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1999
NOUGAMAND de SAILLANT FranÇois

Présentation de la marque NOUGAMAND

Déposée le 22 juin 1989 par SAILLANT FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAILLANT FranÇois, domicilié(e) 133 impasse Chopin, Le Caloussu, La Bouverie, 83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque NOUGAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAMAND est expirée depuis le 22 juin 1999.

SAILLANT FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT TENDRE


SAILLANT FranÇois - 133 impasse Chopin, Le Caloussu, La Bouverie, 83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Patisserie, confiserie avec nougat et amandes