Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAILLAN Dominique
/
CHATEAU SAILLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAILLAN
Monsieur SAILLAN Dominique

Numéro de dépôt :
3102480
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque CHATEAU SAILLAN

Déposée le 28 mai 2001 par monsieur SAILLAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est monsieur SAILLAN Dominique domicilié(e) CHATEAU SAILLAN, 811 Route de Conques, 11620 VILLEMOUSTAUSSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAILLAN Dominique - France.

La marque CHATEAU SAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAILLAN est expirée depuis le 28 mai 2011.


Monsieur SAILLAN Dominique - CHATEAU SAILLAN, 811 Route de Conques, 11620 VILLEMOUSTAUSSOU - France


Monsieur SAILLAN Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée.