Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) 43 avenue de l'Hippodrome, BP 68 - 14390 - Cabourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SailingOne, M. Yvan Griboval domicilié(e) 43 avenue de l'Hippodrome, BP 68 - 14390 - Cabourg - France.
La marque OSC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SailingOne, SAS - 43 avenue de l'Hippodrome, BP 68 - 14390 - Cabourg - France - SIREN 399597285
SailingOne, M. Yvan Griboval - 43 avenue de l'Hippodrome, BP 68 - 14390 - Cabourg - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de données scientifiques par satellite ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; Recherche scientifique et industrielle, à savoir : collecte et exploitation de données scientifiques, terrestres, océaniques, climatologiques, atmosphériques, glaciologiques, environnementales, biologiques et physiques.
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