Déposée le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OceanoScientific » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SailingOne, M. Griboval Yvan domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France.
La marque OceanoScientific a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SailingOne, SAS - 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 399597285
SailingOne, M. Griboval Yvan - 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596851 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 16 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616645 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16
Inscription le 21 avril 2015 - Concession de licence n°647653 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de données scientifiques par satellite ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'événements à buts culturels et/ou éducatifs : scientifiques, culturels, de loisirs, de divertissement, de promotion de la sauvegarde de l'environnement, d'information au sujet des causes et des conséquences du changement climatique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Recherche scientifique et industrielle, à savoir : collecte et exploitation de données scientifiques, terrestres, océaniques, climatologiques, atmosphériques, glaciologiques, environnementales, biologiques et physiques.
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