Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OceanoScientific » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SailingOne, M. Griboval Yvan domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France.
La marque OceanoScientific a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SailingOne, SAS - 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 399597285
SailingOne, M. Griboval Yvan - 5 Parc de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 4 avril 2013 - Renonciation partielle n°598060 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 16 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616646 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Navires de toutes natures, dont voiliers de compétition, de plaisance, de croisière et de recherche scientifique (monocoques et multicoques) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; “ Recherche scientifique et industrielle, à savoir : collecte et exploitation de données scientifiques, terrestres, océaniques, climatologiques, atmosphériques, glaciologiques, environnementales, biologiques et physiques ”.
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