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Marques déposées par la société SailingOne
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Mini Class America
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini Class America
SailingOne

Numéro de dépôt :
3283806
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
Mini Class America de SailingOne

Présentation de la marque Mini Class America

Déposée le 2 avril 2004 par la société SailingOne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Class America » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Griboval SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France.

La marque Mini Class America a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Class America est expirée depuis le 2 avril 2014.

SailingOne a également déposé les autres marques suivantes : Je fais de la Voile J'aime la Mer Je la respecte , Sailing At Your Side , YACHT CLUB DES CHAMPIONS , Solo Le Havre , SOLOCEANS , Solo Seine-Maritime 76 , SolOceans PURE EMOTION , CHAMPION SAILING CIRCUIT , FRENCH SAILING AWARDS , Oceano Scientific OceanoScientific


SailingOne - Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France - SIREN 399597285


Yvan Griboval SailingOne - Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France


Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397406 - Publication au BOPI 2004-08-09

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 16 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616646 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Appareils de locomotion par air, par eau. Voiliers de compétition et de loisirs, à une ou à plusieurs coques (monocoques et multicoques)