Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer Océans
SailingOne, SAS

Numéro de dépôt :
3874855
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Mer Océans de SailingOne

Présentation de la marque Mer Océans

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mer Océans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran – no 5 - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Griboval, SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran – no 5 - 56470 - SAINT PHILIBERT - France.

La marque Mer Océans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer Océans est expirée depuis le 18 novembre 2021.

SailingOne a également déposé les autres marques suivantes : Mini Class America , Je fais de la Voile J'aime la Mer Je la respecte , Sailing At Your Side , YACHT CLUB DES CHAMPIONS , Solo Le Havre , SOLOCEANS , Solo Seine-Maritime 76 , SolOceans PURE EMOTION , CHAMPION SAILING CIRCUIT , FRENCH SAILING AWARDS


SailingOne, SAS - Parc de Kerran – no 5 - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 399597285


Yvan Griboval, SailingOne - Parc de Kerran – no 5 - 56470 - SAINT PHILIBERT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586239 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612062 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Appareils de locomotion par terre, par air. Publicité sous toutes ses formes ; gestion des affaires commerciales ; parrainage promotionnel et publicitaire ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux associations et fondations, dans la conduite de leurs affaires, de leur communication interne ou externe, de leur publicité, de leur promotion, de la promotion de leurs marques et produits, commerciaux ou non. Promotion des ventes pour des tiers. Services de publicité et de promotion. Organisation de manifestations de toutes natures à buts commerciaux, de promotion, de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, de promotion. Diffusion de matériels publicitaires, d'échantillons. Location d'espaces et de matériels publicitaires, promotionnels. Relations publiques. Services de publicité, de promotion par réseau Internet. Gestion commerciale et financière de droits. Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision. Réalisation de programmes pour la radio, pour la télévision. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications sur réseaux télématiques nationaux et internationaux, sur Internet et par courriel. A l'exclusion de tout service en lien direct avec le voyage. Education ; divertissement ; activités ; culturelles, organisation d'événements : culturels. Organisation de concours en matière de culture, d'éducation, de loisirs, de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Jeux d'argent. Organisation de loteries, de concours.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.