Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SailingOne, SAS

Numéro de dépôt :
3955413
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
Marque en couleurs, figurative de SailingOne

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - Saint Philibert - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SailingOne, M. Yvan Griboval domicilié(e) 5 Parc de Kerran - 56470 - Saint Philibert - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955413.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SailingOne a également déposé les autres marques suivantes : Mini Class America , Je fais de la Voile J'aime la Mer Je la respecte , Sailing At Your Side , YACHT CLUB DES CHAMPIONS , Solo Le Havre , SOLOCEANS , Solo Seine-Maritime 76 , SolOceans PURE EMOTION , CHAMPION SAILING CIRCUIT , FRENCH SAILING AWARDS


SailingOne, SAS - 5 Parc de Kerran - 56470 - Saint Philibert - France - SIREN 399597285


SailingOne, M. Yvan Griboval - 5 Parc de Kerran - 56470 - Saint Philibert - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 16 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616646 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Navires de toutes natures, dont voiliers de compétition, de plaisance, de croisière, d'expédition et de recherche scientifique (monocoques et multicoques) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Sacs à usage nautique ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Voiles pour la navigation de plaisance et de compétition ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements pour la pratique des sports nautiques ;

Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf ; Maquettes (jouets) de voiliers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Parrainage promotionnel et publicitaire ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux associations et fondations, dans la conduite de leurs affaires, de leur communication interne ou externe, de leur publicité, de leur promotion, de la promotion de leurs marques et produits, commerciaux ou non. Promotion des ventes pour des tiers. Services de publicité et de promotion. Organisation de manifestations de toutes natures à buts commerciaux, de promotion, de publicité. Gestion commerciale des droits de la marque ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Diffusion de programmes de télévision. Réalisation de programmes pour la radio, pour la télévision. Services de télécommunications sur réseaux télématiques nationaux et internationaux, sur internet et par courriel ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent ; Organisation d'événements : sportifs, culturels, scientifiques, de loisirs, de divertissement. Organisation de compétitions de voile. Organisation de concours en matière de sport, de culture, de loisirs. Organisation de loteries, de concours ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Recherche scientifique et industrielle, à savoir : collecte et exploitation de données scientifiques, terrestres, océaniques, climatologiques, atmosphériques, glaciologiques, environnementales, biologiques et physiques.