Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Junior Class America Class America Junior
SailingOne

Numéro de dépôt :
3283807
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
Junior Class America Class America Junior de SailingOne

Présentation de la marque Junior Class America Class America Junior

Déposée le 2 avril 2004 par la société SailingOne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Junior Class America Class America Junior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Griboval SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France.

La marque Junior Class America Class America Junior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Junior Class America Class America Junior est expirée depuis le 2 avril 2014.

SailingOne a également déposé les autres marques suivantes : Mini Class America , Je fais de la Voile J'aime la Mer Je la respecte , Sailing At Your Side , YACHT CLUB DES CHAMPIONS , Solo Le Havre , SOLOCEANS , Solo Seine-Maritime 76 , SolOceans PURE EMOTION , CHAMPION SAILING CIRCUIT , FRENCH SAILING AWARDS


SailingOne - Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France - SIREN 399597285


Yvan Griboval SailingOne - Parc de Kerran,56470 SAINT PHILIBERT - 56470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 16 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616646 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Appareils et instruments nautiques destinés à la navigation de plaisance et de compétition. Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voiliers de compétition et de loisirs, à une ou à plusieurs coques (monocoques et multicoques). Voiles (gréement) et cordages pour la navigation de plaisance et de compétition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.