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Marques déposées par madame SAIGNACHITH SANDRINE
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BAN SUSHI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAN SUSHI
Mme SAIGNACHITH SANDRINE

Numéro de dépôt :
3920193
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
BAN SUSHI de SAIGNACHITH SANDRINE

Présentation de la marque BAN SUSHI

Déposée le 15 mai 2012 par madame SAIGNACHITH SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAN SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est madame SAIGNACHITH SANDRINE domicilié(e) Domaine des Rochelles, 24 Allée Ernest Hémingway - 44600 - ST MARC / MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAIGNACHITH SANDRINE domicilié(e) Domaine des Rochelles, 24 Allée Ernest Hémingway - 44600 - ST MARC / MER - France.

La marque BAN SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 32 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAN SUSHI est expirée depuis le 15 mai 2022.


Mme SAIGNACHITH SANDRINE - Domaine des Rochelles, 24 Allée Ernest Hémingway - 44600 - ST MARC / MER - France


Mme SAIGNACHITH SANDRINE - Domaine des Rochelles, 24 Allée Ernest Hémingway - 44600 - ST MARC / MER - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609495 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Inscription le 26 décembre 2013 - Concession de licence n°615679 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.