Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
WOOD PROJET.COM LE BOIS COMME VOUS L'IMAGINEZ
SAIE-PROJET SOCIETE D AMENAGEMENTS INTERIEUR ET EXTERIEUR PROJET, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4052635
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque WOOD PROJET.COM LE BOIS COMME VOUS L'IMAGINEZ
Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAIE-PROJET SOCIETE D AMENAGEMENTS INTERIEUR ET EXTERIEUR PROJET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « WOOD PROJET.COM LE BOIS COMME VOUS L'IMAGINEZ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAIE-PROJET SOCIETE D AMENAGEMENTS INTERIEUR ET EXTERIEUR PROJET domicilié(e) 107 Rue du General Leclerc - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 721 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDATAIRE, M. CONTE THIERRY domicilié(e) 220 RUE DU CISTE - 40600 - BISCARROSSE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAIE-PROJET SOCIETE D AMENAGEMENTS INTERIEUR ET EXTERIEUR PROJET, société par actions simplifiée - 107 Rue du General Leclerc - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 794721977
MANDATAIRE, M. CONTE THIERRY - 220 RUE DU CISTE - 40600 - BISCARROSSE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670214 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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