Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De l'ordure à l'ordoux
SAIDANI STEPHANE

Numéro de dépôt :
3823035
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
De l\'ordure à l\'ordoux de SAIDANI STEPHANE

Présentation de la marque De l'ordure à l'ordoux

Déposée le 13 avril 2011 par SAIDANI STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De l'ordure à l'ordoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est SAIDANI STEPHANE domicilié(e) 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAIDANI STEPHANE domicilié(e) 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque De l'ordure à l'ordoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De l'ordure à l'ordoux est expirée depuis le 13 avril 2021.

SAIDANI STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 1MILE , 1 Mile , 1 , 1 MiLE Acteur de votre mobilité , THE 1 , OneMile , Gizmo Stimulateur immobilier , (Marque figurative)


SAIDANI STEPHANE - 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France


SAIDANI STEPHANE - 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620395 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624974 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de publicité se chargeant de la communication au public par tous moyens de diffusion pour toutes sortes de marchandises ou services. Services de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marchés ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Courtage, négoce de déchets à savoir organisation de transport et de traitement des déchets pour des tiers ; services rendus par des personnes ou organisation dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle (aide à la direction des affaires).

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Prestation globale de transformation, tri, recyclage, valorisation (transformation) ; élimination ; traitement (transformation), de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour la prise en charge et le traitement des déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de base de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation, conseil et étude sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; études de projets techniques, conseil en stratégie et en organisation dans le secteur du développement durable, consultation sur la protection de l'environnement.