Marque enregistrée - Marque en vigueur

1 MiLE Acteur de votre mobilité
M. SAIDANI STEPHANE

Numéro de dépôt :
3901584
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
1 MiLE Acteur de votre mobilité de SAIDANI STEPHANE

Présentation de la marque 1 MiLE Acteur de votre mobilité

Déposée le 1 mars 2012 par monsieur SAIDANI STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 MiLE Acteur de votre mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur SAIDANI STEPHANE domicilié(e) 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAIDANI STEPHANE domicilié(e) 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque 1 MiLE Acteur de votre mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 MiLE Acteur de votre mobilité arrivera à expiration en date du 1 mars 2022.

SAIDANI STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 1MILE , 1 Mile , 1 , De l'ordure à l'ordoux , THE 1 , OneMile , Gizmo Stimulateur immobilier , (Marque figurative)


M. SAIDANI STEPHANE - 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France


M. SAIDANI STEPHANE - 46 RUE THEODORE DECK - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620395 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624974 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805109 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; scooters ou trottinettes en tout genre et plus particulièrement, scooters ou trottinettes motorisés et non motorisés pour le transport personnel ou professionnel ; bicyclettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel ou professionnel ; scooters électriques ; scooters à pédale ; véhicules terrestres ; équipements (véhicules) de manutention et de déplacement courte distance ; Pièces et parties constitutives pour tous les produits type trottinettes, scooters, cycles, poussettes, chariots de manutention.

Jeux, jouets ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; planches à roulettes ; rollers ; scooters à trois roues (jouets) ; skateboards ; équipements de protection (parties d'habillement de sport) sous forme de rembourrages pour la protection des genoux, des poignets, de la poitrine, des épaules, de la nuque, des mains, des coudes, des bras et des chevilles ; véhicules (jouets) à enfourcher pour enfants ; véhicules motorisés (jouets) à enfourcher ; véhicules à roulettes (jouets) ; scooters (jouets) ; jouets à chevaucher ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; articles de sport (à l'exception de l'habillement, des chaussures et des tapis) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail liés à la vente aux professionnels et aux particuliers de trottinettes, d'équipements de manutention et de déplacement courte distance (véhicules), de jouets à chevaucher, patins à roulettes, planches à roulettes, scooters, scooters à trois roues, véhicules, véhicules (jouets), jouets à chevaucher et véhicules à roulettes ; services de vente au détail, par correspondance, par Internet pour professionnels et particuliers, liés aux trottinettes, équipements de manutention et de déplacement de courte distance (véhicules), jouets à chevaucher, aux patins à roulettes, aux planches à roulettes, aux scooters, aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets) et aux véhicules à roulettes ; services électroniques de vente au détail aux professionnels et aux particuliers, liés aux trottinettes, équipements de planches à roulettes, aux scooters (jouets), aux scooters, aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets), et aux véhicules à roulettes ; publicité, services promotionnels (promotion des ventes pour des tiers) et assistances commerciale aux professionnels et aux particuliers liés aux trottinettes, équipements de manutention et de déplacement courte distance, aux jouets à chevaucher, aux patins à roulettes, aux planches à roulettes, aux scooters (jouets), aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets) et aux véhicules à roulettes.