Marque enregistrée - Marque en vigueur

1
M. SAIDANI Stéphane

Numéro de dépôt :
3946960
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
1 de SAIDANI Stéphane

Présentation de la marque 1

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur SAIDANI Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur SAIDANI Stéphane domicilié(e) 46 rue théodore deck - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAIDANI Stéphane domicilié(e) 46 rue théodore deck - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 arrivera à expiration en date du 19 septembre 2022.

SAIDANI Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 1MILE , 1 Mile , 1 MiLE Acteur de votre mobilité , De l'ordure à l'ordoux , THE 1 , OneMile , Gizmo Stimulateur immobilier , (Marque figurative)


M. SAIDANI Stéphane - 46 rue théodore deck - 68500 - GUEBWILLER - France


M. SAIDANI Stéphane - 46 rue théodore deck - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 6 février 2013 - Retrait partiel n°594131 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Poussettes ; chariots de manutention non motorisés ; véhicule modulaire, multifonctions, non motorisé pour la mobilité de proximité personnel ou professionnel ; scooters ou trottinettes en tout genre à savoir, scooters ou trottinettes non motorisés pour le transport personnel ou professionnel ; bicyclettes non motorisées pour le transport personnel ou professionnel ; scooters électriques ; scooters à pédale ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; équipements (véhicules) non motorisés de manutention et de déplacement de charges et de personnes notamment sur de courtes distances.

Jeux, jouets, à l'exception des modèles réduits de voiture ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; planches à roulettes ; rollers ; scooters à trois roues ; skateboards ; équipements de protection sous forme de rembourrages pour la protection des genoux, des poignets, de la poitrine, des épaules, de la nuque, des mains, des coudes, des bras et des chevilles ; véhicules à roulettes, à l'exception des modèles réduits de voiture ; scooters (jouets) ; jouets à chevaucher ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; articles de sport (à l'exception de l'habillement, des chaussures et des tapis).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail liés à la vente aux professionnels et aux particuliers de trottinettes, d'équipements de manutention et de véhicules pour la mobilité de proximité, de jouets à chevaucher, patins à roulettes, planches à roulettes, scooters, scooters à trois roues, véhicules, véhicules (jouets), jouets à chevaucher et véhicules à roulettes ; services de vente au détail, par correspondance, par Internet pour professionnels et particuliers, liés aux trottinettes, équipements de manutention et de véhicules pour la mobilité de proximité, jouets à chevaucher, aux patins à roulettes, aux planches à roulettes, aux scooters, aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets) et aux véhicules à roulettes ; services électroniques de vente au détail aux professionnels et aux particuliers, liés aux trottinettes, équipements de planches à roulettes, aux scooters (jouets), aux scooters, aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets), et aux véhicules à roulettes ; publicité, services promotionnels (promotion des ventes pour des tiers) et assistances commerciale aux professionnels et aux particuliers liés aux trottinettes, équipements de manutention et de déplacement courte distance, aux jouets à chevaucher, aux patins à roulettes, aux planches à roulettes, aux scooters (jouets), aux scooters à trois roues, aux véhicules, aux véhicules (jouets) et aux véhicules à roulettes.