Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manoir XV domaine de Peyrafort
Madame Saïda PRIVE

Numéro de dépôt :
4508296
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
Manoir XV domaine de Peyrafort de Saïda PRIVE

Présentation de la marque Manoir XV domaine de Peyrafort

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par madame Saïda PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manoir XV domaine de Peyrafort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame Saïda PRIVE domicilié(e) 6 Chemin de Peyrafort - 19000 - Tulle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Saïda PRIVE domicilié(e) 6 Chemin de Peyrafort - 19000 - Tulle - France.

La marque Manoir XV domaine de Peyrafort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manoir XV domaine de Peyrafort arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.


Madame Saïda PRIVE - 6 Chemin de Peyrafort - 19000 - Tulle - France


Madame Saïda PRIVE - 6 Chemin de Peyrafort - 19000 - Tulle - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

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