Marque expirée - Marque en non vigueur

Défile Laine LAINES – MERCERIE
Saïda NORROY

Numéro de dépôt :
3491697
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
Défile Laine LAINES – MERCERIE de Saïda NORROY

Présentation de la marque Défile Laine LAINES – MERCERIE

Déposée le 29 mars 2007 par Saïda NORROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Défile Laine LAINES – MERCERIE »

Le déposant est Saïda NORROY domicilié(e) 3 bis rue de Gascogne,17100 SAINTES - 17100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saïda NORROY domicilié(e) 3 bis rue de Gascogne,17100 SAINTES - 17100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Défile Laine LAINES – MERCERIE est expirée depuis le 29 mars 2017.


Saïda NORROY - 3 bis rue de Gascogne,17100 SAINTES - 17100 - France


Saïda NORROY - 3 bis rue de Gascogne,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.