Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSM'ETHICS
Madame SAIDA KHETTALA

Numéro de dépôt :
4539118
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
COSM\'ETHICS de SAIDA KHETTALA

Présentation de la marque COSM'ETHICS

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par madame SAIDA KHETTALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSM'ETHICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est madame SAIDA KHETTALA domicilié(e) 133 RUE ALSACE LORRAINE - 89100 - SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAIDA KHETTALA domicilié(e) 133 RUE ALSACE LORRAINE - 89100 - SENS - France.

La marque COSM'ETHICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSM'ETHICS arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

SAIDA KHETTALA a également déposé les autres marques suivantes : Kardoune Addict


Madame SAIDA KHETTALA - 133 RUE ALSACE LORRAINE - 89100 - SENS - France


Madame SAIDA KHETTALA - 133 RUE ALSACE LORRAINE - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Fruits congelés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.