Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIED-NOIR
M. SAID MESSOUS

Numéro de dépôt :
3977236
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2023
LE PIED-NOIR de SAID MESSOUS

Présentation de la marque LE PIED-NOIR

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par monsieur SAID MESSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PIED-NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur SAID MESSOUS domicilié(e) 50 BD DE CHANZY - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAID MESSOUS domicilié(e) 50 BD DE CHANZY - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque LE PIED-NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIED-NOIR est expirée depuis le 24 janvier 2023.

SAID MESSOUS a également déposé les autres marques suivantes : PUNK PARADISE , FOOD OUT , LES BLEDARDS , TELEPHONE ARABE , Bouillon Montreuil


M. SAID MESSOUS - 50 BD DE CHANZY - 93100 - MONTREUIL - France


M. SAID MESSOUS - 50 BD DE CHANZY - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.