Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLIATIS
Monsieur SAID AFRAOU

Numéro de dépôt :
4470873
Date de dépôt :
22/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLIATIS de SAID AFRAOU

Présentation de la marque SOLIATIS

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2018 par monsieur SAID AFRAOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLIATIS »

Le déposant est monsieur SAID AFRAOU domicilié(e) 12 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAID AFRAOU domicilié(e) 12 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque SOLIATIS est expirée depuis le 22 juillet 2028.


Monsieur SAID AFRAOU - 12 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France


Monsieur SAID AFRAOU - 12 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 15 juillet 2019 - Rejet total n°763382 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.