Déposée le 18 juillet 2002 par la société SAICA (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la société SAICA (S.A.R.L domicilié(e) Domaine du Haut Carré, 351, avenue de la Libération,33405 TALENCE Cedex - 33405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 089 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France.
La marque SAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAICA est expirée depuis le 18 juillet 2012.
SAICA (S.A.R.L) - Domaine du Haut Carré, 351, avenue de la Libération,33405 TALENCE Cedex - 33405 - France - SIREN 440089993
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) notamment logiciels de modélisation et de simulation des systèmes mécaniques pilotés. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, microprocesseurs, claviers d'ordinateur, coupleurs (informatique) , lecteurs (informatiques) , lecteurs optiques, moniteurs (matériel) , moniteurs (programmes d'ordinateurs) , processeurs (unités centrales de traitement) , supports de données optiques, cédéroms, interfaces (informatiques) . Education ; enseignement ; formation. Formation pratique (démonstration) . Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation de stages. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires. Edition et publication de livres. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans le domaine scientifique et technologique à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) . Services d'ingénierie. Etude de projets techniques. Elaboration (conception) et développement de logiciels, et notamment de logiciels de modélisation et de simulation des systèmes mécaniques pilotés. Programmation pour ordinateurs. Dessin industriel. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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