Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SAICA FRANCE Europarc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GIEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAICA FRANCE Europarc domicilié(e) 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 046 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAICA FRANCE Europarc domicilié(e) 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France.
La marque GIEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIEPAC est expirée depuis le 30 septembre 2013.
SAICA FRANCE Europarc a également déposé les autres marques suivantes : U-PACK
SAICA FRANCE Société Anonyme Europarc - 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 542046461
SAICA FRANCE Europarc - 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Papier, carton et produits en ces matières, emballages et produits pour l'emballages et le conditionnement, pour l'imprimerie, pour la reliure, à savoir : emballages et boîtes en carton ou en papier, cartonnages, enveloppes, sachets, sacs ou pochettes en carton ou en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, papier moulé, articles pour reliures, enseignes, affiches ou porte affiches en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, impressions, représentations graphiques. Matières à calfeutrer, à caler, à isoler. Mobilier d'intérieur et d'exposition-vente, structures d'aménagement de magasins, succédanés à base de fibre de cellulose, du bois ou de matières similaires d'origine naturelle ou synthétique, à savoir : présentoirs, meubles, rayons de meubles, pièces d'ameublement, étagères, rayonnages, rayons pour classeurs, porte revues, tableaux d'affichage, paravents, palettes ou plateaux de manutention, de chargement, de transport non métalliques, emballages de transport et/ou de présentation sur le lieu de vente ou aménagements de magasins pour la présentation des marchandises sur le lieu de vente. Matières de rembourrage ou fibreuses brutes. Emballage de marchandises et entreposage de marchandises, information en matière d'entreposage ; transport et services associés à l'emballage, au conditionnement et à la logistique des emballages à savoir : conditionnement de marchandises, empaquetage de marchandises, distribution (stockage, manutentions, livraison) de marchandises ; Transport et déchargement de déchets. Traitement des matériaux à base de papier, carton ou assimilés, à savoir : Traitement du papier ; apprêtage du papier, assemblage de matériaux sur commande, imprimerie, impression de dessins, impression en flexographie, en offset, en sérigraphie, transformation traitement des déchets, tri de déchets et matières premières de récupération, recyclage de déchets ; Découpage de ces matériaux à base de papier et carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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