SAIC Motor Corporation Limited, Société de droit chinois
Numéro de dépôt :
95575981
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2025
Présentation de la marque MG
Déposée le 15 juin 1995 par la société étrangère SAIC Motor Corporation Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la société étrangère SAIC Motor Corporation Limited domicilié(e) 489 Weihai Road Jingan District, SHANGHAI 200041 - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque MG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MG arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
SAIC Motor Corporation Limited a également déposé les autres marques suivantes : MGF , AUSTIN HEALEY , MG , MG
SAIC Motor Corporation Limited, Société de droit chinois - 489 Weihai Road Jingan District, SHANGHAI 200041 - Chine
BREVALEX, M. SALIOU Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302816 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423925 - Publication au BOPI 2005-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491583 - Publication au BOPI 2009-01-19
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576286 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-25
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588045 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29
Pièces métallurgiques moulées et forgées; pièces métallurgiques profilées, pressées; toles et métal étampé; objets en métal à savoir insignes, emblèmes, médailles, médaillons et insignes comportant des chiffres ou des lettres, plaques nominatives, clés, porte clés, goussets à clés, vis, boulons, écrous, rondelles, câbles non-électriques, fixations et serrures; tuyaux, tubes et tuyautages en métal.Tous les produits susvisés étant entièrement ou principalement composés de métaux communs et leurs alliages.Moteurs (autres que pour les véhicules) et leurs pièces, à savoir: alternateurs, pompes, courroies, carburateurs, arbre à cames, bielles, câbles de commande, mécanismes de commande, arbre à essieu, boitier à évier, segment de piston, goupille de piston, garnitures de cylindres, coussinets, paliers de butée, roulements, tuyaux d'échappement, ventilateurs pour moteurs, silencieux pour moteurs, filtres pour moteurs et cartouches de filtres, radiateurs, allumages, valves, démarreurs, appareils d'injection de carburant, genoux de cardans.Appareils et instruments électriques, électroniques, de mesure, de signalisation, d'alarme, de diagnostic, de contrôle (inspection), de commande, de radio, de téléphone, de secours (sauvetage) et de traitement de données; extincteurs; compteurs et jauges; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; ordinateurs; lunettes; programmes d'ordinateurs enregistrés; jeux pour ordinateurs et jeux électroniques pour écran de télévision.Appareils de chauffage, d'éclairage, de refroidissement, de ventilation et de conditionnement de l'air.Véhicules terrestres, pièces pour véhicules terrestres à l'exception des serrures non électriques et non métalliques, et des plaques d'immatriculation non métalliques.Accessoires pour véhicules terrestres, à savoir attelages de remorques pour véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules, couvertures pour volants, sièges, roues; pompes pour pneux de véhicules; écrans pare soleil; galeries porte bagages; filets pour bagages; porte bicyclettes, porte planches à voile, porte skis et chaînes de neiges, pour véhicules terrestres.Horloges, montres et autres instruments d'horlogerie et chronométriques; boutons de manchettes, broches à cravates et pinces à cravates, joaillerie; gousses en argent pour clés; objets en métaux précieux ou plaqués à savoir: porte clés en métaux précieux ou plaqués, médailles ou médaillons et insignes en métaux précieux ou plaqués.Produits de l'imprimerie, papeterie, cartes routières, guides de voyages, livres et périodiques; matériel de bureau (à l'exception des meubles). Appareils et matériaux pour écrire et dessiner; matériel d'instruction ou d'enseignement (autres que les appareils); papier, sous-verres en carton, photographies, autocollants, étiquettes, décalcomanies, cartes à jouer, règles, cartes postales, marques pages; gommes, presse papier et reliure pour livres; agendas, carnets de notes, carnets de rendez-vous, carnets d'adresses, et leurs couvertures; porte cartes de visites, couvertures de chéquiers, couvertures de passeports, chemises, trousses et couvertures pour carnets, bloc notes, papier, stylos, crayons et gommes; porte vignettes en plastique; article en papier à savoir serviettes, maquettes, mouchoirs, chiffons et papier sanitaire et hygiénique; matériaux d'emballage en papier ou plastique, à savoir sacs, sachets, feuilles d'emballage en papier ou plastique; film en plastique pour emballage; sacs et housses jetables en papier; protèges moquettes et sièges en papier; feuilles de papier et de dérivés du papier pour protéger ou stocker les objets; protège volants ou roues en plastique ou dérivés.Sacs à main, de voyage, d'écolier, sacs fourre-tout, valises, sacoches, porte monnaie, portefeuilles, parapluies, parasols, cannes, gousses à clés en cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Articles en textile autres que les vêtements, à savoir: couvertures de voyage; drapeaux et pavillons; couvertures de lits; articles de literie en textile; nappes et couvertures pour tables.Vêtements, salopettes, chaussures, chapellerie, gants, cravates.Moquettes et tapis sur mesure et revêtements de plancher pour véhicules terrestres à moteur.Jeux, jouets; véhicules en modèles réduits, y compris à assembler; ballons gonflables; articles de sport autres que les vêtements.Services financiers, d'assurance, de garantie, de crédit et de location; services de location-achat et de financement de véhicules; services bancaires.Services de réparation, de maintenance, de remise en état, d'entretien pour véhicules à moteur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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