SAIC MOTOR CORPORATION LIMITED, Société de droit chinois
Numéro de dépôt :
95594841
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025
Présentation de la marque AUSTIN HEALEY
Déposée le 27 octobre 1995 par la société étrangère SAIC MOTOR CORPORATION LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUSTIN HEALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la société étrangère SAIC MOTOR CORPORATION LIMITED domicilié(e) Room 509, Building 1, No. 563 Song Tao Road, Zhang Jiang Hi-Tech Zone, Shangai - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque AUSTIN HEALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUSTIN HEALEY arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.
SAIC MOTOR CORPORATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MGF , MG , MG , MG
SAIC MOTOR CORPORATION LIMITED, Société de droit chinois - Room 509, Building 1, No. 563 Song Tao Road, Zhang Jiang Hi-Tech Zone, Shangai - Chine
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312586 - Publication au BOPI 2006-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528679 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576286 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-25
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588763 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Pièces métallurgiques moulées et forgées; pièces métallurgiques profilées, pressées; tôles et métal étampé; objets en métal à savoir insignes, emblèmes, médailles, médaillons, insignes comportant des chiffres ou des lettres, plaques nominatives, clés, porte clés, goussets à clés en métal, vis, boulons, écrous, rondelles, câbles métalliques non électriques, fixations métalliques et serrures; tuyaux, tubes et tuyautages en métal; boucles métalliques; boîtes à outils métalliques; tous ces produits étant entièrement ou principalement composés de métaux communs et leurs alliages.Moteurs (autres que pour les véhicules) et leurs pièces, ainsi que pièces mécaniques de véhicules compris dans cette classe, à savoir: alternateurs, pompes, courroies, carburateurs, arbres à cannes, bielles, câbles de commande pour moteurs, mécanismes de commande pour moteurs, arbre à essieu, boîtier à levier, segments de pistons, goupille de pistons, cylindres, têtes de cylindres, garnitures de cylindres, segment de cylindre; coussinets, paliers de butée, roulements, tuyaux d'échappement, ventilateurs pour moteurs, silencieux pour moteurs, filtres pour moteurs et cartouches de filtres, radiateurs, instrument d'allumage, bougies pour moteurs à combustion interne, valves, démarreurs, appareils d'injection de carburant, genoux de cardans, cardans, joints et joints universels pour moteurs.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique; appareils et instruments électroniques, de mesure, de signalisation, d'alarme, de diagnostic, de contrôle (inspection), de commande, de radio, de téléphone, de secours (sauvetage) et de traitement de données; extincteurs; compteurs et jauges; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; ordinateurs; lunettes; programmes d'ordinateurs enregistrés; jeux pour ordinateurs et jeux électroniques pour récepteurs de télévision; accumulateurs électriques pour véhicules; allume-cigares et batteries pour véhicules; compte-tours pour véhicules; boîtes à fusibles et réseaux de câblage électrique pour véhicules.Appareils et instruments pour l'éclairage, le chauffage, le refroidissement, la ventilation et le conditionnement de l'air, pour véhicules.Véhicules terrestres; pièces et accessoires pour véhicules terrestres, à savoir couvertures pour volants, sièges, roues; moquettes et tapis sur mesure et revêtements de plancher pour véhicules terrestres à moteur, pompes pour pneus de véhicules; écrans pare soleil; galeries porte bagages; filets pour bagages; porte bicyclettes, porte planches à voile, porte skis et chaînes de neiges, pour véhicules terrestres (et à l'exception des serrures métalliques) non électriques et plaques d'immatriculation métalliques, moteurs et parties constitutives de moteurs, serrures électriques et indicateurs de vitesse, dispositifs de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques).Horloges, montres et autres instruments d'horlogerie et chronométriques; boutons de manchettes, broches à cravates et pinces à cravates, joaillerie; gousses en argent pour clés; objets en métaux précieux ou plaqués non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie, papeterie, cartes routières, guides de voyages, livres et périodiques; matériel de bureau (à l'exception des meubles). Appareils et matériaux pour écrire et dessiner; matériel d'instruction ou d'enseignement (autres que les appareils); papier, sous-verre en carton, photographies, autocollants, étiquettes, décalcomanies, cartes à jouer, règles, cartes postales, marques pages; gommes, presse papier et reliure pour livres; agendas, carnets de notes, carnets de rendez-vous, carnets d'adresses et leurs couvertures; porte cartes de visites, couvertures de chéquiers, couvertures de passeports, chemises, trousses et couvertures pour carnets, blocs notes, papier, stylos, crayons et gommes; porte vignettes en plastique; article en papier à savoir serviettes, maquettes, mouchoirs, chiffons et papier sanitaire et hygiénique; matériaux d'emballage en papier ou plastique; film en plastique pour emballage; sacs et housses jetables en papier; protège moquettes et sièges en papier; feuilles de papier et de dérivés du papier pour protéger ou stocker les objets; protège volants ou roues en plastique ou dérivés.Sacs, sacs fourre-tout, valises, sacoches, porte monnaie, portefeuilles, parapluies, parasols, cannes, gousses à clés en cuir; articles de maroquinerie.Articles en textile autres que les vêtements, à savoir: couvertures de voyage; drapeaux et pavillons; couvertures de lits; articles de literie en textile; nappes et couvertures pour tables.Vêtements, salopettes, chaussures, chapellerie, gants, cravates, ceintures, foulards.Jeux, jouets; véhicules en modèles réduits, y compris à assembler; ballons gonflables; articles de sport autres que les vêtements.Jeux électroniques autres que ceux destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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