Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération Vignerons
M. SAIAS Francois
M. RAFFARD Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
4093442
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
Génération Vignerons de SAIAS Francois

Présentation de la marque Génération Vignerons

Déposée le 23 mai 2014 par monsieur SAIAS Francois et monsieur RAFFARD Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Génération Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Les déposants sont monsieur SAIAS Francois domicilié(e) 20 route de Courteilles - 27130 - BALINES - France et monsieur RAFFARD Jean-Philippe domicilié(e) 71 avenue Camus - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAIAS Francois domicilié(e) 20 route de Courteilles - 27130 - BALINES - France.

La marque Génération Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Vignerons est expirée depuis le 23 mai 2024.


M. SAIAS Francois - 20 route de Courteilles - 27130 - BALINES - France

M. RAFFARD Jean-Philippe - 71 avenue Camus - 44000 - NANTES - France


M. SAIAS Francois - 20 route de Courteilles - 27130 - BALINES - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.