Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVA EXPERT
SAI Ingenierie, SAS

Numéro de dépôt :
4085171
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
BIVA EXPERT de SAI Ingenierie

Présentation de la marque BIVA EXPERT

Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAI Ingenierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIVA EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAI Ingenierie domicilié(e) 283 Av des chasséens, Zone avon - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 446 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAI Ingenierie, M. DERBESY Frédéric domicilié(e) 283 Av des chasséens, Zone avon - 13120 - GARDANNE - France.

La marque BIVA EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVA EXPERT est expirée depuis le 14 avril 2024.


SAI Ingenierie, SAS - 283 Av des chasséens, Zone avon - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 489446914


SAI Ingenierie, M. DERBESY Frédéric - 283 Av des chasséens, Zone avon - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.