Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROSE DE VITRAC
Numéro de dépôt :
1586107
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DE VITRAC
Déposée le 4 avril 1990 par SAHUT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSE DE VITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROSE DE VITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296659 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 12 juin 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°625403 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12