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Marques déposées par SAHUT Robert
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CHATEAU LA ROSE DE VITRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE DE VITRAC
SAHUT Robert

Numéro de dépôt :
1586107
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DE VITRAC

Déposée le 4 avril 1990 par SAHUT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSE DE VITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAHUT Robert, domicilié(e) 33790 CAZAUGITAT - France.

La marque CHATEAU LA ROSE DE VITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAHUT Robert - 33790 CAZAUGITAT - France


Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296659 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 12 juin 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°625403 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA ROSE DE VITRAC