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Marques déposées par madame SAHUT Danielle
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SCRAMBLER LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRAMBLER LINE
Mme SAHUT Danielle

Numéro de dépôt :
1632196
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2000
SCRAMBLER LINE de SAHUT Danielle

Présentation de la marque SCRAMBLER LINE

Déposée le 5 décembre 1990 par madame SAHUT Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCRAMBLER LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SAHUT Danielle domicilié(e) 8 rue Chazay, 69005 LYON - France.

La marque SCRAMBLER LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAMBLER LINE est expirée depuis le 5 décembre 2000.

SAHUT Danielle a également déposé les autres marques suivantes : SCRAMBLER Line


Mme SAHUT Danielle - 8 rue Chazay, 69005 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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