Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XELA
Mme SAHRAOUI NOURA

Numéro de dépôt :
3834050
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/05/2021
XELA de SAHRAOUI NOURA

Présentation de la marque XELA

Déposée le 24 mai 2011 par madame SAHRAOUI NOURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est madame SAHRAOUI NOURA domicilié(e) 2 BD ROLAND DORGELES - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOURA SAHRAOUI domicilié(e) 2 BD ROLAND DORGELES - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque XELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELA est expirée depuis le 24 mai 2021.


Mme SAHRAOUI NOURA - 2 BD ROLAND DORGELES - 13014 - MARSEILLE - France


NOURA SAHRAOUI - 2 BD ROLAND DORGELES - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet partiel n°576430 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

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