Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XELA Fashion!
sahraoui nora

Numéro de dépôt :
3859998
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/09/2021
XELA Fashion! de sahraoui nora

Présentation de la marque XELA Fashion!

Déposée le 19 septembre 2011 par sahraoui nora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XELA Fashion! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est sahraoui nora domicilié(e) 2 bd Rolland Dorgeles - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sahraoui nora domicilié(e) 2 bd Rolland Dorgeles - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque XELA Fashion! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELA Fashion! est expirée depuis le 19 septembre 2021.


sahraoui nora - 2 bd Rolland Dorgeles - 13014 - MARSEILLE - France


sahraoui nora - 2 bd Rolland Dorgeles - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597314 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.