XELA Fashion!
Présentation de la marque XELA Fashion!
Déposée le 19 septembre 2011 par sahraoui nora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XELA Fashion! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XELA Fashion! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELA Fashion! est expirée depuis le 19 septembre 2021.
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597314 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25