Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODITEL
Mme SAHIR DALILA

Numéro de dépôt :
3234213
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013
CODITEL de SAHIR DALILA

Présentation de la marque CODITEL

Déposée le 2 juillet 2003 par madame SAHIR DALILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est madame SAHIR DALILA domicilié(e) 7 Allée Emile COSSONNEAU,93390 CLICHY S/BOIS - 93390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAHIR DALILA domicilié(e) 7, Allée Emile Cossonneau,93390 CLICHY S/BOIS - 93390 - France.

La marque CODITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODITEL est expirée depuis le 2 juillet 2013.


Mme SAHIR DALILA - 7 Allée Emile COSSONNEAU,93390 CLICHY S/BOIS - 93390 - France


Mme SAHIR DALILA - 7, Allée Emile Cossonneau,93390 CLICHY S/BOIS - 93390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques géodesique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, des signalisation, de contrôle (injection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la reproduction ou le traitement de son, ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à pré-paiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) péripheriques d'ordinateurs ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques relais électriques (combinaisons extrèmes), gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique) articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.