Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPALDING
SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd.

Numéro de dépôt :
1625853
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000
SPALDING de SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd

Présentation de la marque SPALDING

Déposée le 26 avril 1990 par SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPALDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd., domicilié(e) P.O. Box 694, Edward Avenue, GRAND CAIMAN ILES CAIMAN - Îles Caïmans.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SPALDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPALDING est expirée depuis le 26 avril 2000.

SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY CAMPER


SAHARA CORP. LTD. (société des Iles Caïmans) c/o Canadian Imperial Bank of Commerce Trust Co. (Cayman) Ltd. - P.O. Box 694, Edward Avenue, GRAND CAIMAN ILES CAIMAN - Îles Caïmans


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176742 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176741 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176740 - Publication au BOPI 1994-10-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres