(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 août 2003 par monsieur SAGUIN Jean Mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239893.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 2013.
SAGUIN Jean Mary a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482472 - Publication au BOPI 2008-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37