Déposée le 6 août 2013 par monsieur SAGUIN Jean Mary
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est monsieur SAGUIN Jean Mary domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAGUIN Jean Mary domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France.
La marque JEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SAGUIN Jean Mary - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France
M. SAGUIN Jean Mary - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711386 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage.
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