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Marques déposées par monsieur SAGUIN Jean Mary
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INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE
M. SAGUIN Jean Mary

Numéro de dépôt :
3956489
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE de SAGUIN Jean Mary

Présentation de la marque INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE

Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur SAGUIN Jean Mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SAGUIN Jean Mary domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAGUIN Jean Mary domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France.

La marque INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE COSMÉTIQUE MARINE est expirée depuis le 15 octobre 2022.

SAGUIN Jean Mary a également déposé les autres marques suivantes : OCEAL , OCEALG , PHYTALG , BLUE NAUTIC , ANN MARINE , AROMATIC , AROMARINE , ROSE DE MER , STAR LIQUID , LOCA MINING


M. SAGUIN Jean Mary - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France


M. SAGUIN Jean Mary - 627 Chemin de la Charrette, BP 65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605481 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; chirurgie esthétique ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.