ARTILIGA
Présentation de la marque ARTILIGA
Déposée le 25 novembre 2002 par SAGUIN Jean Mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARTILIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTILIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTILIGA est expirée depuis le 25 novembre 2012.
SAGUIN Jean Mary a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482472 - Publication au BOPI 2008-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01