Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEMA
Numéro de dépôt :
1601101
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
29/06/2000
Présentation de la marque JEMA
Déposée le 29 juin 1990 par SAGUIN JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « JEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEMA est expirée depuis le 29 juin 2000.
SAGUIN JEAN MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51