Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS " MAISON DE CONFIANCE "
Saguez & Partners (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99804516
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque TERROIRS " MAISON DE CONFIANCE "

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saguez & Partners auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERROIRS " MAISON DE CONFIANCE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saguez & Partners domicilié(e) 66, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 865 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque TERROIRS " MAISON DE CONFIANCE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS " MAISON DE CONFIANCE " est expirée depuis le 23 juillet 2009.

Saguez & Partners a également déposé les autres marques suivantes : VIN ROND , ASIA NOW , IN BETWEEN , LEGITIME DEPENSE


Saguez & Partners (S.A.R.L.) - 66, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France - SIREN 414865030


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace a rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales, eaux lithinées et gazeuses, boissons non alcooliques, sodas, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, poudres et pastilles pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie,) vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Services de restauration (alimentation), restaurants, services de restauration rapide. Cafés, cafétérias, services de bars, restauration (alimentation) à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, salons de thé, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.