Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAGOT PAULINE
/
A TOUT A L'HEURE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUT A L'HEURE DESIGN
SAGOT PAULINE

Numéro de dépôt :
95578073
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque A TOUT A L'HEURE DESIGN

Déposée le 28 juin 1995 par SAGOT PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOUT A L'HEURE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est SAGOT PAULINE, domicilié(e) 8 PASSAGE DU GRAND CERF, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULINE SAGOT - France.

La marque A TOUT A L'HEURE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUT A L'HEURE DESIGN est expirée depuis le 28 juin 2005.


SAGOT PAULINE - 8 PASSAGE DU GRAND CERF, 75002 PARIS - France


PAULINE SAGOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Horloges Horloges en carton Horloges en matières plastiques