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Marques déposées par SAGNIAL Georges
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ROTOFAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOFAST
SAGNIAL Georges

Numéro de dépôt :
1431782
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque ROTOFAST

Déposée le 19 octobre 1987 par SAGNIAL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAGNIAL Georges, domicilié(e) 10, rue dela Convention, 42100 ST.ETIENNE. CHAUQUET Jacques,Belle côte, 74160 ASYSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque ROTOFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOFAST est expirée depuis le 19 octobre 1997.


SAGNIAL Georges - 10, rue dela Convention, 42100 ST.ETIENNE. CHAUQUET Jacques,Belle côte, 74160 ASYSE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62751 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Transmission de propriété n°46195 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), notamment moteurs pneumatiques; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).