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Marques déposées par SAGNES Jean Luc
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HELIANTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIANTHE
SAGNES Jean Luc

Numéro de dépôt :
95567052
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque HELIANTHE

Déposée le 7 avril 1995 par SAGNES Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est SAGNES Jean Luc, domicilié(e) La Jonquière, 81500 MONTCABRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGNES Jean Luc - France.

La marque HELIANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANTHE est expirée depuis le 7 avril 2005.

SAGNES Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : COLZEC , TECNOL


SAGNES Jean Luc - La Jonquière, 81500 MONTCABRIER - France


SAGNES Jean Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 8 juin 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°278814 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274522 - Publication au BOPI 1999-03-25

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de viande, de poissons, de fruits et légumes

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.