Déposée le 21 mai 1984 par SAGNES Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REPERES CONTEMPORAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAGNES Bernard domicilié(e) 28, rue la Fontaine, 75016 PARIS. - France.
La marque REPERES CONTEMPORAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERES CONTEMPORAINS est expirée depuis le 21 mai 1994.
SAGNES Bernard - 28, rue la Fontaine, 75016 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Tissus d'ameublement et tous articles relatifs à la décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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