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Marques déposées par SAGNE Jean Louis
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CAUSSE D'ARBORAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSSE D'ARBORAS
SAGNE Jean Louis

Numéro de dépôt :
3210731
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
CAUSSE D\'ARBORAS de SAGNE Jean Louis

Présentation de la marque CAUSSE D'ARBORAS

Déposée le 11 février 2003 par SAGNE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAUSSE D'ARBORAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est SAGNE Jean Louis domicilié(e) Le Mas de Cazes, 477 rue Georges Cuvier,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGNE Jean Louis domicilié(e) Le Mas de Cazes, 477 rue Georges Cuvier,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

La marque CAUSSE D'ARBORAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSSE D'ARBORAS est expirée depuis le 11 février 2013.


SAGNE Jean Louis - Le Mas de Cazes, 477 rue Georges Cuvier,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


SAGNE Jean Louis - Le Mas de Cazes, 477 rue Georges Cuvier,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 16 janvier 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°592706 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).