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Marques déposées par SAGNE Jean Louis
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BIOPAUSE 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPAUSE 4
SAGNE Jean Louis

Numéro de dépôt :
94590056
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque BIOPAUSE 4

Déposée le 17 novembre 1994 par SAGNE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BIOPAUSE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est SAGNE Jean Louis, domicilié(e) route de Viols le Fort, 34380 ARGELLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Louis SAGNE - France.

La marque BIOPAUSE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94590056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPAUSE 4 est expirée depuis le 17 novembre 2004.

SAGNE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : 37 2 LE MAGAZINE , APICALMINE , OLIGOGENCIL , APITUSSINE , CAUSSE D'ARBORAS , VITA CUIVRE


SAGNE Jean Louis - route de Viols le Fort, 34380 ARGELLIERS - France


Monsieur Jean Louis SAGNE - France


Inscription le 9 avril 1996 - Renonciation partielle n°200028 - Publication au BOPI 1996-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants