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Marques déposées par saglam bilal
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united marshall college
Demande publiée - Marque en non vigueur

united marshall college
saglam bilal

Numéro de dépôt :
3776912
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
united marshall college de saglam bilal

Présentation de la marque united marshall college

Déposée le 25 octobre 2010 par saglam bilal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « united marshall college » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010. .

Le déposant est saglam bilal domicilié(e) 112 rue danielle casanova - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saglam bilal domicilié(e) 112 rue danielle casanova - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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saglam bilal a également déposé les autres marques suivantes : baby milo , united marshall college


saglam bilal - 112 rue danielle casanova - 93300 - AUBERVILLIERS - France


saglam bilal - 112 rue danielle casanova - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558439 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°562008 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 1 août 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580304 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.