Déposée par voie électronique le 15 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROGER DESIVRY 1899 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B domicilié(e) 33 RUE DU CANTON - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGITTARIUS 2B, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER domicilié(e) 33 RUE DU CANTON - 16100 - COGNAC - France.
La marque ROGER DESIVRY 1899 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGITTARIUS 2B, SARL - 33 RUE DU CANTON - 16100 - COGNAC - France - SIREN 805289394
SAGITTARIUS 2B, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER - 33 RUE DU CANTON - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 7 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786678 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-07
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.
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